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pour Intermittent du Spectacle
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mensuel - Doublage de
documentaires - Auto-
Entrepreneur - Cachets isolés
ou groupés ?
Depuis le 1er août 2016, les cachets groupés n'existent plus. Seuls les cachets de 12 heures restent valides.
Nous laissons ce simulateur à votre disposition pour celles et ceux qui souhaitent vérifier d'anciennes situations.
Cachets groupés ou cachets isolés ?
Simple : C'est déterminé par la durée de votre contrat.
- Votre contrat est inférieur ou égal à 4 jours : Tous les cachets effectués dans cette période, nous disons bien tous, seront comptés comme des cachets isolés de 12 heures.
Ex : Contrat du 5 au 8 : 3 cachets => 36 heures (3x12h)
- Votre contrat est supérieur ou égal à 5 jours : Tous les cachets effectués dans cette période, nous disons bien tous, seront comptés comme des cachets groupés de 8 heures.
Ex : Contrat du 3 au 29 : 2 cachets => 16 heures (2x8h)
NB : Pour que ces cachets soient considérés comme isolés, il aurait fallu 2 contrats séparés (donc 2 AEM) : l'un du 3 au 3, et l'autre du 29 au 29.
Déterminer la
valeur heures
des cachets
Calculateur de cachets isolés ou groupés
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Résultat du calcul
Depuis le 1er août 2016, les cachets groupés n'existent plus. Seuls les cachets de 12 heures restent valides.
Nous laissons ce simulateur à votre disposition pour celles et ceux qui souhaitent vérifier d'anciennes situations.
Cachets groupés ou cachets isolés ?
C'est simple car déterminé par la durée en jours de votre contrat. Soyez vigilants, parfois vos employeurs ne connaissent pas cette règle et déclarent n'importe quoi sur votre AEM. Pensez à vérifier !
- Votre contrat est inférieur ou égal à 4 jours : Tous les cachets effectués dans cette période, quelqu'en soit le nombre, doivent être comptés comme des cachets isolés d'une valeur de 12 heures chacun.
Ex : Contrat du 5 septembre au 8 septembre avec 3 cachets => La valeur totale est de 36 heures (3 x 12h)
- Votre contrat est égal ou supérieur à 5 jours : Tous les cachets effectués dans cette période, quelqu'en soit le nombre, doivent être comptés comme des cachets groupés de 8 heures chacun.
Ex : Contrat du 3 septembre au 29 septembre avec 2 cachets => La valeur totale est de 16 heures (2 x 8h)
NB : Pour que ces 2 cachets fussent considérés comme isolés (valeur totale de 24 heures), il aurait fallu que votre employeur vous fasse 2 contrats séparés et donc 2 AEM : l'une du 3 au 3, et l'autre du 29 au 29.
Depuis le 1er août 2016, les cachets groupés n'existent plus. Seuls les cachets de 12 heures restent valides.
Nous laissons ce simulateur à votre disposition pour celles et ceux qui souhaitent vérifier d'anciennes situations.
Cachets groupés ou cachets isolés ?
C'est simple car déterminé par la durée en jours de votre contrat. Soyez vigilants, parfois vos employeurs ne connaissent pas cette règle et déclarent n'importe quoi sur votre AEM. Pensez à vérifier !
- Votre contrat est inférieur ou égal à 4 jours : Tous les cachets effectués dans cette période, quelqu'en soit le nombre, doivent être comptés comme des cachets isolés d'une valeur de 12 heures chacun.
Ex : Contrat du 5 septembre au 8 septembre avec 3 cachets => La valeur totale est de 36 heures (3 x 12h)
- Votre contrat est égal ou supérieur à 5 jours : Tous les cachets effectués dans cette période, quelqu'en soit le nombre, doivent être comptés comme des cachets groupés de 8 heures chacun.
Ex : Contrat du 3 septembre au 29 septembre avec 2 cachets => La valeur totale est de 16 heures (2 x 8h)
NB : Pour que ces 2 cachets fussent considérés comme isolés (valeur totale de 24 heures), il aurait fallu que votre employeur vous fasse 2 contrats séparés et donc 2 AEM : l'une du 3 au 3, et l'autre du 29 au 29.
ATTENTION : Les informations saisies sur cette simulation gratuite de cachets isolés ou cachets groupés ne sont pas protégées lors de leur transfert. Les paramètres de calcul ne sont pas conservés, et les résultats obtenus ne sont pas mémorisés par MesCachets.com. Tous les résultats de cette simulation (cachets isolés - cachets groupés) sont communiqués à titre indicatif aux intermittents du spectacle qui l'utilisent et ne peuvent être garantis. Un cachet isolé valant 12 heures et un cachet groupé valant 8 heures, leur cumul doit permettre à Pôle Emploi de déterminer une période de référence lors de la recherche des 507 heures. Le site MesCachets.com ne saurait être tenu pour responsable du contenu des informations qui ont été saisies par l'utilisateur lui-même. Les résultats proposés ne sont que des estimations visant à aider les intermittents du spectacle (dépendants des Annexes 8 et 10) à comparer la rédaction de leur AEM intermittent par leurs employeurs avec la réalité de la règle Pole Emploi. MesCachets.com ne saurait donc être tenu pour responsable des conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou de leur interprétations par quelque personne physique ou morale que ce soit.
